- maintien dans les lieux (loués)
- сохранение за собой нанимателем снятого помещения после истечения срока договора найма
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
maintien — [ mɛ̃tjɛ̃ ] n. m. • XIIIe; de maintenir 1 ♦ Manière de se tenir, manifestant les habitudes, le comportement social de qqn. ⇒ 2. air, allure, attitude, contenance, façons, 2. port, posture, tenue. Maintien noble, superbe (⇒ prestance) ;… … Encyclopédie Universelle
Impôt sur les grandes fortunes — Impôt de solidarité sur la fortune Pour les articles homonymes, voir ISF. L impôt de solidarité sur la fortune (ISF) est un impôt français payé par les personnes physiques et les couples détenant un patrimoine net supérieur à 790 000[1]… … Wikipédia en Français
Fondation européenne pour les métiers de l'image et du son — La FEMIS Nom original IDHEC (1943), FEMIS (1986), ENSMIS (1998), La FEMIS (2000) Informations Fondation 1943 … Wikipédia en Français
ESPACE (CONQUÊTE DE L’) - Les premiers programmes spatiaux — La recherche scientifique, l’exploration de l’inconnu et la mise au point de la survie de l’homme dans l’espace furent les buts principaux des premiers programmes spatiaux nationaux. Cependant, de plus en plus, on a mis en service des satellites… … Encyclopédie Universelle
Forêt de Chantilly — Le carrefour de la Table, au centre de la forêt en hiver. Localisation Coordonnées … Wikipédia en Français
Blancs sud-africains — Une famille blanche sud africaine Populations Population totale De 4.2 à 5.6 millions selon les sources et 4 584 700 selon le recensement de 2010. Populations significatives p … Wikipédia en Français
Charles de Foucauld — Pour les articles homonymes, voir Foucauld. Charles de Foucauld Photo de Charles de Foucauld dans le Hoggar … Wikipédia en Français
Cinquième guerre de religion — Guerres de religion (France) En France, on appelle guerres de religion une série de huit conflits, qui ont ravagé le royaume de France dans la seconde moitié du XVIe siècle et où se sont opposés catholiques et protestants. À partir du… … Wikipédia en Français
Deuxième guerre de religion — Guerres de religion (France) En France, on appelle guerres de religion une série de huit conflits, qui ont ravagé le royaume de France dans la seconde moitié du XVIe siècle et où se sont opposés catholiques et protestants. À partir du… … Wikipédia en Français
Guerre de la Ligue — Guerres de religion (France) En France, on appelle guerres de religion une série de huit conflits, qui ont ravagé le royaume de France dans la seconde moitié du XVIe siècle et où se sont opposés catholiques et protestants. À partir du… … Wikipédia en Français
Guerre des Amoureux — Guerres de religion (France) En France, on appelle guerres de religion une série de huit conflits, qui ont ravagé le royaume de France dans la seconde moitié du XVIe siècle et où se sont opposés catholiques et protestants. À partir du… … Wikipédia en Français